Conseil Municipal du 16 janvier 2024

Publié le 15/02/2024
ANNEXELREGLEMENT_INTERVENTION_VF-tampon.pdf Convention charges d'entretien-tampon.pdf Convention gestion des aménagements paysagers avec le Département-tampon.pdf Convention MOD-tampon.pdf délib. n° 2024-07 trvx rénovation des vestiaires du stade de football-tampon.pdf délib. n° 2024-08 système de vidéoprotection demande DETR et FIPDR 2024.pdf délib. n° 2024-09 terrains de basket demandes de subventions.pdf délib. n° 2024-10 fixation droits de place voirie 2024-tampon.pdf délib. n° 2024-11 autorisation recourir à l'ESAT les Ateliers du Verdelais-t.pdf délib. n° 2024-12 autorisation de recourir à l'association Isle et Dronne-ta.pdf délib. n° 2024-13 conventions avec le Département pour délaissés routiers-ta.pdf délib. n° 2024-14 approbation du contrat pour spectacle du 10.03.2024-tampon.pdf délib. n° 2024-15 approbation du contrat fête de la St-Patrick-tampon.pdf Liste ouverture des crédits 2024-tampon.pdf délib. n° 2024-01 autorisation pour engager les dépenses en 2024-tampon.pdf délib. n° 2024-02 trvx école approbation APD-tampon.pdf délib. n° 2024-03 tvx école choix BC et SPS-tampon.pdf délib. n° 2024-04 tvx modules EDF et rampes-tampon.pdf délib. n° 2024-05 approbation MOD avec le SDEEG-tampon.pdf délib. n° 2024-06 trvx école dde subventions DETR et DSIL 2024-tampon.pdf Feuillet de clôture.pdf Liste des délibérations.pdf
ANNEXE1_REGLEMENT_INTERVENTION_VF-tampon.pdf
Convention charges d'entretien-tampon.pdf
Convention gestion des aménagements paysagers avec le Département-tampon.pdf
Convention MOD-tampon.pdf
délib. n° 2024-07 trvx rénovation des vestiaires du stade de football-tampon.pdf
délib. n° 2024-08 système de vidéoprotection demande DETR et FIPDR 2024.pdf
délib. n° 2024-09 terrains de basket demandes de subventions.pdf
délib. n° 2024-10 fixation droits de place voirie 2024-tampon.pdf
délib. n° 2024-11 autorisation recourir à l'ESAT les Ateliers du Verdelais-t.pdf
délib. n° 2024-12 autorisation de recourir à l'association Isle et Dronne-ta.pdf
délib. n° 2024-13 conventions avec le Département pour délaissés routiers-ta.pdf
délib. n° 2024-14 approbation du contrat pour spectacle du 10.03.2024-tampon.pdf
délib. n° 2024-05 approbation MOD avec le SDEEG-tampon.pdf
délib. n° 2024-15 approbation du contrat fête de la St-Patrick-tampon.pdf
Liste ouverture des crédits 2024-tampon.pdf
délib. n° 2024-01 autorisation pour engager les dépenses en 2024-tampon.pdf
délib. n° 2024-02 trvx école approbation APD-tampon.pdf
délib. n° 2024-03 tvx école choix BC et SPS-tampon.pdf
délib. n° 2024-04 tvx modules EDF et rampes-tampon.pdf
délib. n° 2024-06 trvx école dde subventions DETR et DSIL 2024-tampon.pdf
Feuillet de clôture.pdf
Liste des délibérations.pdf