ACTES ADMINISTRATIFS
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ÉTIQUETTES
CATÉGORIES
Publié le 20/07/2024
Conseil municipal
Publié le 17/07/2024
Restrictions temporaires
Arrêté n°2024-51 du 15/07/2024
- Chemin de la Mongie
- Rue de Majesté
- Rue de la Rafinette
Arrêté n°2024-52 du 16/07/2024
- Chemin de la Mongie
Arrêté n° 2024-51 du 15.07.2024 réfection des voies Chemin de la Mongie Rue Majesté et Rue de la Raf
Arrêté de voirie
Publié le 27/06/2024
Conseil municipal
Publié le 04/06/2024
Liste des délibérations et documents afférents au Conseil Municipal du 23 mai 2024
Conseil municipal
Publié le 15/05/2024
Conseil municipal
Publié le 02/05/2024
Conseil municipal
Publié le 02/04/2024
Ordre du jour du conseil municipal et convocation
Conseil municipal
Publié le 22/03/2024
Annexe Conditions Financières 2022-tampon.pdf
Annexe Technique Prestations 2022-tampon.pdf
Convention d'adhésion Dispositif ECOSUITE - GENISSAC-tampon.pdf
délib n° 2024.16 règlement utilisation SDF pour associations génissacaises-t.pdf
délib n° 2024.19 contrat LOA Kangoo-tampon.pdf
délib. n° 2024.17 adoption règlement subventions de fonctionnement-tampon.pdf
délib. n° 2024.20 règlement d'utilisation pumptrack-tampon.pdf
délib. n° 2024.21 adhésion convention ECOSUITE du SDEEG-tampon.pdf
délib. n° 2024.22 convention T 2000-tampon.pdf
délib. n° 2024.23 conventions CEP FORMATION-tampon.pdf
délib. n° 2024.24 conventions UFCV-tampon.pdf
délib. n° 2024.25 mise à jour tableau des emplois-tampon.pdf
délib. n° 2024.26 subvention exceptionnelle à Familles Rurales-tampon.pdf
Feuillet de clôture.pdf
Liste des délibérations.pdf
Publié le 15/03/2024
dispositions
Utilisation
Sécurité-Hygiène-Maintien de l'ordre
Assurance - Responsabilité civile
Publicité - Montant de la location
Conditions d'annulation
Dispositions finales
Publié le 13/03/2024
Conditions d'accès
Conditions d'ordre et de sécurité
Assurance et responsabilité
Infractions
Manifestation
Exécution du règlement intérieur
Voies de recours