ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFS

74 résultats
COMMANDE PUBLIQUE (5)
COMPTE-RENDUS (1)
CONVOCATIONS (1)
DÉCISIONS (9)
DÉLIBÉRATIONS (40)
ÉLECTIONS (2)
ORDRES DU JOUR (9)
PROCÈS VERBAUX (1)
URBANISME (5)
DIVERS (1)
Publié le 21/02/2024
Convocation et ordre du jour
ODJ pour CM du 26.02.2024.pdf
Convocation pour CM du 26.02.2024.pdf
Publié le 15/02/2024
ANNEXELREGLEMENT_INTERVENTION_VF-tampon.pdf Convention charges d'entretien-tampon.pdf Convention gestion des aménagements paysagers avec le Département-tampon.pdf Convention MOD-tampon.pdf délib. n° 2024-07 trvx rénovation des vestiaires du stade de football-tampon.pdf délib. n° 2024-08 système de vidéoprotection demande DETR et FIPDR 2024.pdf délib. n° 2024-09 terrains de basket demandes de subventions.pdf délib. n° 2024-10 fixation droits de place voirie 2024-tampon.pdf délib. n° 2024-11 autorisation recourir à l'ESAT les Ateliers du Verdelais-t.pdf délib. n° 2024-12 autorisation de recourir à l'association Isle et Dronne-ta.pdf délib. n° 2024-13 conventions avec le Département pour délaissés routiers-ta.pdf délib. n° 2024-14 approbation du contrat pour spectacle du 10.03.2024-tampon.pdf délib. n° 2024-15 approbation du contrat fête de la St-Patrick-tampon.pdf Liste ouverture des crédits 2024-tampon.pdf délib. n° 2024-01 autorisation pour engager les dépenses en 2024-tampon.pdf délib. n° 2024-02 trvx école approbation APD-tampon.pdf délib. n° 2024-03 tvx école choix BC et SPS-tampon.pdf délib. n° 2024-04 tvx modules EDF et rampes-tampon.pdf délib. n° 2024-05 approbation MOD avec le SDEEG-tampon.pdf délib. n° 2024-06 trvx école dde subventions DETR et DSIL 2024-tampon.pdf Feuillet de clôture.pdf Liste des délibérations.pdf
ANNEXE1_REGLEMENT_INTERVENTION_VF-tampon.pdf
Convention charges d'entretien-tampon.pdf
Convention gestion des aménagements paysagers avec le Département-tampon.pdf
Convention MOD-tampon.pdf
délib. n° 2024-07 trvx rénovation des vestiaires du stade de football-tampon.pdf
délib. n° 2024-08 système de vidéoprotection demande DETR et FIPDR 2024.pdf
délib. n° 2024-09 terrains de basket demandes de subventions.pdf
délib. n° 2024-10 fixation droits de place voirie 2024-tampon.pdf
délib. n° 2024-11 autorisation recourir à l'ESAT les Ateliers du Verdelais-t.pdf
délib. n° 2024-12 autorisation de recourir à l'association Isle et Dronne-ta.pdf
délib. n° 2024-13 conventions avec le Département pour délaissés routiers-ta.pdf
délib. n° 2024-14 approbation du contrat pour spectacle du 10.03.2024-tampon.pdf
délib. n° 2024-05 approbation MOD avec le SDEEG-tampon.pdf
délib. n° 2024-15 approbation du contrat fête de la St-Patrick-tampon.pdf
Liste ouverture des crédits 2024-tampon.pdf
délib. n° 2024-01 autorisation pour engager les dépenses en 2024-tampon.pdf
délib. n° 2024-02 trvx école approbation APD-tampon.pdf
délib. n° 2024-03 tvx école choix BC et SPS-tampon.pdf
délib. n° 2024-04 tvx modules EDF et rampes-tampon.pdf
délib. n° 2024-06 trvx école dde subventions DETR et DSIL 2024-tampon.pdf
Feuillet de clôture.pdf
Liste des délibérations.pdf
Publié le 23/01/2024
PV réunion du 07.12.2023.pdf
PV réunion du 07.12.2023.pdf
Publié le 23/01/2024
Remplacement du 07/12/2023 - Liste des délibérations - Feuillet de clôture Ajout de la délibération d’ordre budgétaire (DM n°5 n° 2023/98)
Liste des délibérations CM du 07.12.2023.pdf
Feuillet de clôture CM du 07.12.2023.pdf
Publié le 11/01/2024
Convocation et ordre du jour
Ordre du jour.pdf
Convocation pour CM du 18.01.2024.pdf
Publié le 10/01/2024
Procès verbal de la réunion du CM du 9 octobre 2023
PV Conseil municipal 09 octobre 2023
Publié le 22/12/2023
délib. n° 2023-94 lutte contre l'évitement scolaire conventions avec CAF délib. n° 2023-95 composition Comité de pilotage travaux école-tampon délib. n° 2023-96 DM n° 4 au budget principal de la Commune-tampon délib. n° 2023-97 rapport d'activité du SDEEG année 2022-tampon délib. n° 2023-88 suppression régie universelle de recettes Enfance-tampon délib. n° 2023-89 clôture du budget ALSH-tampon délib. n° 2023-90 instruction budgétaire et comptable M57 budget ALSH-tampon délib. n° 2023-91 appel complémentaire SAAD Nérigean-tampon délib. n° 2023-92 délégation admission en non-valeur créances faible montant Feuillet de clôture Liste des délibérations
délib. n° 2023-94 lutte contre l'évitement scolaire conventions avec CAF
délib. n° 2023-94 lutte contre l'évitement scolaire conventions avec CAF et.pdf
délib. n° 2023-95 composition Comité de pilotage travaux école-tampon.pdf
délib. n° 2023-96 DM n° 4 au budget principal de la Commune-tampon.pdf
délib. n° 2023-97 rapport d'activité du SDEEG année 2022-tampon.pdf
Feuillet de clôture.pdf
Liste des délibérations.pdf
délib. n° 2023-88 suppression régie universelle de recettes Enfance-tampon.pdf
délib. n° 2023-89 clôture du budget ALSH-tampon.pdf
délib. n° 2023-90 instruction budgétaire et comptable M57 budget ALSH-tampon.pdf
délib. n° 2023-91 appel complémentaire SAAD Nérigean-tampon.pdf
délib. n° 2023-92 délégation admission en non-valeur créances faible montant.pdf
Publié le 13/12/2023
Arrêté préfectoral du 1er septembre 2023 nomination des membres de la commission de contrôle Commission de la révision sur les listes électorales 13/12/2023
COMMISSION REVISION LISTE ELECTORALE DU 13 DECEMBRE 2023.pdf
ARRETE PREFECTORAL 1ER SEPTEMBRE 2023 NOMINATION MEMBRES COMMISSIONS DE CONTROLE LISTE ELECTORALE.pd
Publié le 08/12/2023
Convocation de la commission de contrôle des listes électorales
convocation-commission-elections
Publié le 30/11/2023
Ordre du jour
OrdreDuJour-CM-07-12-2023
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