LISTE DES DÉLIBARATION DU CM DU07 DÉCEMBRE 2023

Liste des délibaration du CM du07 décembre 2023

Publié le 22/12/2023
délib. n° 2023-94 lutte contre l'évitement scolaire conventions avec CAF délib. n° 2023-95 composition Comité de pilotage travaux école-tampon délib. n° 2023-96 DM n° 4 au budget principal de la Commune-tampon délib. n° 2023-97 rapport d'activité du SDEEG année 2022-tampon délib. n° 2023-88 suppression régie universelle de recettes Enfance-tampon délib. n° 2023-89 clôture du budget ALSH-tampon délib. n° 2023-90 instruction budgétaire et comptable M57 budget ALSH-tampon délib. n° 2023-91 appel complémentaire SAAD Nérigean-tampon délib. n° 2023-92 délégation admission en non-valeur créances faible montant Feuillet de clôture Liste des délibérations
délib. n° 2023-94 lutte contre l'évitement scolaire conventions avec CAF
délib. n° 2023-94 lutte contre l'évitement scolaire conventions avec CAF et.pdf
délib. n° 2023-95 composition Comité de pilotage travaux école-tampon.pdf
délib. n° 2023-96 DM n° 4 au budget principal de la Commune-tampon.pdf
délib. n° 2023-97 rapport d'activité du SDEEG année 2022-tampon.pdf
Feuillet de clôture.pdf
Liste des délibérations.pdf
délib. n° 2023-88 suppression régie universelle de recettes Enfance-tampon.pdf
délib. n° 2023-89 clôture du budget ALSH-tampon.pdf
délib. n° 2023-90 instruction budgétaire et comptable M57 budget ALSH-tampon.pdf
délib. n° 2023-91 appel complémentaire SAAD Nérigean-tampon.pdf
délib. n° 2023-92 délégation admission en non-valeur créances faible montant.pdf
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