CR conseil municipal 07-04-2025

Contrat de prestations de nettoyage avec SNL.pdf

Contrat mise à disposition avec T 2000.pdf

Convention coopération INJS de Bordeaux.pdf

Contrat de maintenance avec Centaure Systems.pdf

Convention de formation Atelier de la Prévention.pdf

Convention de partenariat avec Cadarsac.pdf

Convention pédagogique avec association Champ des Cigognes.pdf

délib. n° 2025.14 amortissement subventions d'équipement-tampon.pdf

délib. n° 2025.15 vote des taux impôts directs locaux 2025-tampon.pdf

délib. n° 2025.16 vote BP commune 2025-tampon.pdf

délib. n° 2025.17 convention partenariat avec Cadarsac-tampon.pdf

délib. n° 2025.18 convention avec association T 2000-tampon.pdf

délib. n° 2025.19 adoption d'un contrat de maintenance avec la société Centaure Systems.pdf

délib. n° 2025.20 convention de coopération avec l'INJS pour l'UEE-tampon.pdf

délib. n° 2025.21 mise en oeuvre plan action stratégique ST-tampon.pdf

délib. n° 2025.22 contrat de prestations de nettoyage des locaux-tampon.pdf

délib. n° 2025.23 contrat d'intervention pour les élèves avec le Champ des C.pdf

délib. n° 2025.24 cession du véhicule Renault Kangoo-tampon.pdf

délib. n° 2025.25 admission en non-valeur de créances éteintes-tampon.pdf

délib. n° 2025.26 adhésions aux conventions de participation mutualisées ave.pdf

délib. n° 2025.27 détermination taux de promotion avancement de grade-tampon.pdf

délib. n° 2025.11 approbation CFU Commune 2024-tampon.pdf

délib. n° 2025.12 affectation du résultat Commune 2024-tampon.pdf

délib. n° 2025.13 attribution subventions assocaitions locales pour 2025-tam.pdf

CFU Commune de Génissac 2024-tampon.pdf

Etat 1259-tampon.pdf

BP 2025 Commune de Génissac-tampon.pdf