Publié le 17/09/2024
Conseil municipal 28 août 2024 - délibérations
PV du Conseil Municipal du 3 juillet 2024
Convention Champ des Cigognes-tampon.pdf
convention mairie Cali pour installation Deux Bouts.pdf
délib. n° 2024.70 mise en place des heures complémentaires-tampon.pdf
délib. n° 2024.71 remboursement prothèses auditives-tampon.pdf
délib. n° 2024.72 subvention exceptionnelle au Club Photo-tampon.pdf
délib. n° 2024.73 admission en non-valeur-tampon.pdf
délib. n° 2024.74 protocole transactionnel-tampon.pdf
délib. n° 2024.75 convention mise à disposition terrain avec Le Champ des Ci.pdf
délib. n° 2024.63 annulation acquisition parcelle AC n°0022-tampon.pdf
délib. n° 2024.64 révision à objet unique du PLU-tampon.pdf
délib. n° 2024.65 adoption tarifs périscolaires et RI 2024-2025.pdf
délib. n° 2024.66 convention gestion cale avec EPIDOR-tampon.pdf
délib. n° 2024.67 convention mise à disposition terrain avec la Cali-tampon.pdf
délib. n° 2024.68 logiciel ST et conventions de formation-tampon.pdf
délib. n° 2024.68 logiciel ST et conventions de formation-tampon_1.pdf
délib. n° 2024.69 mandat donné au CDG protection sociale complémentaire-tamp.pdf
