Actes administratifs

CR conseil municipal 25-08-2025

Publié le 04/09/2025

Liste des délibérations

délib. n° 2025.44 marché restauration scolaire analyse des offres et attribu

délib. n° 2025.45 application révision des loyers - année 2025-tampon

délib. n° 2025.46 RODP Electricité et pour chantiers provisoires-tampon

délib. n° 2025.47 modification statuts du SDEEG-tampon

délib. n° 2025.48 adhésion au contrat de groupe assurance statutaire-tampon

délib. n° 2025.49 création de 2 emplois non permanents d'adjoint d'animation

délib. n° 2025.50 création d'un emploi permanent d'Adjoint d'animation-tampo

délib. n° 2025.51 création d'un atlas de la biodiversité communale-tampon

Feuillet de clôture du 25.08.2025

Conseil municipal

CR conseil municipal 07-04-2025

Publié le 24/04/2025

Contrat de prestations de nettoyage avec SNL.pdf

Contrat mise à disposition avec T 2000.pdf

Convention coopération INJS de Bordeaux.pdf

Contrat de maintenance avec Centaure Systems.pdf

Convention de formation Atelier de la Prévention.pdf

Convention de partenariat avec Cadarsac.pdf

Convention pédagogique avec association Champ des Cigognes.pdf

délib. n° 2025.14 amortissement subventions d'équipement-tampon.pdf

délib. n° 2025.15 vote des taux impôts directs locaux 2025-tampon.pdf

délib. n° 2025.16 vote BP commune 2025-tampon.pdf

délib. n° 2025.17 convention partenariat avec Cadarsac-tampon.pdf

délib. n° 2025.18 convention avec association T 2000-tampon.pdf

délib. n° 2025.19 adoption d'un contrat de maintenance avec la société Centaure Systems.pdf

délib. n° 2025.20 convention de coopération avec l'INJS pour l'UEE-tampon.pdf

délib. n° 2025.21 mise en oeuvre plan action stratégique ST-tampon.pdf

délib. n° 2025.22 contrat de prestations de nettoyage des locaux-tampon.pdf

délib. n° 2025.23 contrat d'intervention pour les élèves avec le Champ des C.pdf

délib. n° 2025.24 cession du véhicule Renault Kangoo-tampon.pdf

délib. n° 2025.25 admission en non-valeur de créances éteintes-tampon.pdf

délib. n° 2025.26 adhésions aux conventions de participation mutualisées ave.pdf

délib. n° 2025.27 détermination taux de promotion avancement de grade-tampon.pdf

délib. n° 2025.11 approbation CFU Commune 2024-tampon.pdf

délib. n° 2025.12 affectation du résultat Commune 2024-tampon.pdf

délib. n° 2025.13 attribution subventions assocaitions locales pour 2025-tam.pdf

CFU Commune de Génissac 2024-tampon.pdf

Etat 1259-tampon.pdf

BP 2025 Commune de Génissac-tampon.pdf

CR conseil municipal 12-03-2025

Publié le 28/03/2025

Délib. n° 2025.08 arrêt du PLUi-tampon.pdf

Délib. n° 2025.09 divagation des chiens-tampon.pdf

Délib. n° 2025.10 contrat pour repas du 18.05.2025-tampon.pdf

Feuillet de clôture.pdf

Liste des délibérations.pdf

Conseil municipal

Plan local d'urbanisme

Publié le 07/03/2025

Délibération de la Communauté d’agglomération du Libournais, n° 2025-02-006 du 12 février 2025 d’approbation du bilan de la concertation et d’arrêt du projet de la révision simplifiée du Plan Local d’...

URBANISME_2025-02-006_Approbation du bilan de concertation et arrêt du projet révision simplifiée PL

Plan d'urbanisme

CR conseil municipal 13-01-2025 SUITE

Publié le 13/02/2025

délib. n° 2025.04 extension système de vidéoprotection DETR et FIPDR 2025-ta.pdf

CR conseil municipal 13-01-2025

Publié le 08/02/2025

PV du 02.12.2024 signé.pdf

délib. n° 2025.01 autorisation dépenses d'investissement-tampon.pdf

délib. n° 2025.02 travaux route des Faures dde subventions DETR 2025-tampon.pdf

délib. n° 2025.03 equipements sportifs et aire de jeux fonds de concours CAL.pdf

délib. n° 2025.05 avenant n° 2 protocole télétransmission des actes-tampon.pdf

délib. n° 2025.06 contrat de maintenance sté Norm Cuisines-tampon.pdf

délib. n° 2025.07 dispositif Orchestre à l'école-tampon.pdf

Feuillet de clôture.pdf

Liste des délibérations.pdf

Conseil municipal

Procès-verbal CM 8/10/2024

Publié le 09/12/2024

Compte-rendu du conseil municipal du 2 octobre 2024

Procès-verbal du 08.10.2024 signé.pdf

Conseil municipal

Conseil municipal 28 août 2024

Publié le 17/09/2024

Conseil municipal 28 août 2024 - délibérations
PV du Conseil Municipal du 3 juillet 2024

Convention Champ des Cigognes-tampon.pdf

convention mairie Cali pour installation Deux Bouts.pdf

délib. n° 2024.70 mise en place des heures complémentaires-tampon.pdf

délib. n° 2024.71 remboursement prothèses auditives-tampon.pdf

délib. n° 2024.72 subvention exceptionnelle au Club Photo-tampon.pdf

délib. n° 2024.73 admission en non-valeur-tampon.pdf

délib. n° 2024.74 protocole transactionnel-tampon.pdf

délib. n° 2024.75 convention mise à disposition terrain avec Le Champ des Ci.pdf

délib. n° 2024.63 annulation acquisition parcelle AC n°0022-tampon.pdf

délib. n° 2024.64 révision à objet unique du PLU-tampon.pdf

délib. n° 2024.65 adoption tarifs périscolaires et RI 2024-2025.pdf

délib. n° 2024.66 convention gestion cale avec EPIDOR-tampon.pdf

délib. n° 2024.67 convention mise à disposition terrain avec la Cali-tampon.pdf

délib. n° 2024.68 logiciel ST et conventions de formation-tampon.pdf

délib. n° 2024.68 logiciel ST et conventions de formation-tampon_1.pdf

délib. n° 2024.69 mandat donné au CDG protection sociale complémentaire-tamp.pdf

PV du 03.07.2024.pdf

Conseil municipal

Liste des délibérations et documents afférents au Conseil Municipal du 23 mai 2024

Publié le 04/06/2024

Liste des délibérations et documents afférents au Conseil Municipal du 23 mai 2024

Liste des délibérations

Délibération 2024.42 Approbation compte de gestion ALSH 2023

Délibération 2024.43 Approbation du compte administratif ALSH 2023

Délibération 2024.44 Affectation résultat ALSH 2023

Délibération 2024.45 Subventions aux associations

Délibération 2024.46 Demande d'attribution du label "Ici bébé lit"

Délibération 2024.47 Participation financière frais de scolarité à Libourne

Délibération 2024.48 Extinction de créances irrécouvrables

Délibération 2024.49 Appels à projets ABC

Compte administratif ALSH 2023

Compte de gestion ALSH 2023

Feuillet de clôture

Conseil municipal

Liste des délibaration du CM du 2 avril 2024

Publié le 02/05/2024

Liste des délibérations.pdf

Feuillet de clôture.pdf

Etat 1259 signé par Maire-tampon.pdf

délib. n° 2024.31 vote des taux des taxes locales 2024-tampon.pdf

délib. n° 2024.30 subventions aux associations 2024-tampon.pdf

délib. n° 2024.29 affectation du résultat 2023-tampon.pdf

délib. n° 2024.28 approbation du compte administratif 2023-tampon.pdf

délib. n° 2024.27 approbation du compte de gestion 2023-tampon.pdf

GENISSAC - Convention partenariat-tampon.pdf

délib. n° 2024.41 désignation du cabinet Chambord Avocats-tampon.pdf

délib. n° 2024.40 désignation du cabinet Fontaine AARPI-tampon.pdf

délib. n° 2024.39 recrutements de 2 agents saisonniers-tampon.pdf

délib. n° 2024.38 assurance pour véhicule neuf et chariot élévateur-tampon.pdf

délib. n° 2024.37 partenariat avec Cadarsac fête du lac-tampon.pdf

délib. n° 2024.36 rétrocession parties communes lotissements-tampon.pdf

délib. n° 2024.35 location d'un terrain pour Totem France-tampon.pdf

délib. n° 2024.34 adoption rapport n° 4 CLECT.pdf

délib. n° 2024.33 vote du BP 2024-tampon.pdf

délib. n° 2024.32 fongibilité des crédits-tampon.pdf

CA 2023 Commune Berger Levrault-tampon.pdf

BP 2024 maquette Berger Levrault-tampon.pdf

Conseil municipal

ACTES ADMINISTRATIFS